Les services du site www.YOSSO-SERVIVES.NET sont proposés par la société :

YOSSO SERVICES Siège social ARRAS 3 Treichville RCS : Siret :

L'animation et la gestion commerciale de YOSSO-SERVIVES.NET sont assurées par la même société.

Avant d’utiliser les services proposés sur YOSSO-SERVIVES, nous vous demandons de lire attentivement les présentes conditions générales de vente et d'utilisation ci-après. A noter que la société YOSSO-SERVICES se réserve le droit de modifier les présentes à tout moment, sans préavis.

ARTICLE 1. SERVICES PROPOSES SUR YOSSO-SERVIVES.NET

1.1 Nos produits
Le catalogue "Nos Produits" de YOSSO-SERVIVES a pour fonction de vous assister dans la recherche de Produits du Bâtiment, de vous fournir une interface permettant de contacter notre société et de vous faciliter l’accès aux descriptifs des produits que nous vous proposons.

1.2 Les produits à la Une
La page d'accueil propose des « Produits à la Une ». C'est la mise en avant des produits phares de notre société, choisis dans les différents domaines d'intervention où nous sommes présents. Cette mise en avant est réalisée sous forme de d'images cliquables sur la page d'accueil redirigeant vers la fiche descriptive du produit sélectionné.

ARTICLE 2. PROPRIETE INTELLECTUELLE

2.1. Généralités
YOSSO SERVICES est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux site, produits ou services qui lui appartient et détient les droits d'usage y afférents. L'accès au site ne vous confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site YOSSO-SERVIVES qui restent la propriété exclusive de YOSSO SERVICES. Les éléments accessibles sur le site, notamment sous forme de textes, photographies, images, icônes, sons, vidéos, logiciel, base de données, données sont également protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle et autres droits privatifs que YOSSO SERVICES détient. Sauf dispositions explicites signalées, vous ne pouvez, en aucun cas, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du site sans l’autorisation écrite préalable de YOSSO SERVICES. L'exploitation non préalablement autorisée par YOSSO SERVICES, à quelque titre que ce soit, de tout ou partie du site pourra faire l'objet de toute action appropriée, notamment d'une action en contrefaçon. L'insertion de liens hypertextes vers toute partie du site est interdite sans autorisation préalable et écrite de YOSSO SERVICES.

ARTICLE 3. RESPONSABILITE ET GARANTIES

YOSSO SERVICES et ses prestataires ne garantissent pas que les informations, Produits, Services mentionnés sur le site seront exempts d’anomalies ou d’erreurs et bugs, ni que celles-ci pourront être corrigées, ni que le site fonctionnera sans interruption ou pannes. L'ensemble des informations contenu sur ce site, notamment les informations techniques et descriptifs des produits sont de la responsabilité des Industriels ou Partenaires qui en assurent l'entier contrôle. YOSSO SERVICES fera ses meilleurs efforts afin d'obtenir des Industriels ou des Partenaires la mise à jour des informations afférentes aux Produits et Sociétés présentés. Dès lors, en ce qui concerne les informations et descriptifs, notamment les textes et photographies afférents aux Produits présentés par les Industriels ou les partenaires, YOSSO SERVICES les diffusent à titre purement indicatif sans en garantir l'actualité, l'exactitude, la véracité ou la pertinence. En aucun cas, YOSSO SERVICES ne sera responsable des dommages indirects et/ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles (incluant la perte de profits ou d’opportunité …) découlant de la l’utilisation des informations fournis sur le site. Enfin, YOSSO SERVICES ne pouvant contrôler l’ensemble des sites sur lesquels il renvoie par l’intermédiaire de liens hypertextes, il ne peut être en aucun cas responsables de leur contenu. Sauf dispositions légales contraires, vous reconnaissez qu'agissant en qualité de simples intermédiaires, YOSSO SERVICES et ses prestataires ne peuvent, en aucun cas, voir leur responsabilité engagée relativement aux contrats de vente ou de prestation de services conclus entre vous-même et un industriel référencés dans l’annuaire YOSSO-SERVIVES.

ARTICLE 4. PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Les informations que vous communiquez sur le site permettent à YOSSO SERVICES de traiter et d’exécuter vos demandes. Conformément à l'article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations indispensables à YOSSO SERVICES pour traiter vos demandes, sont signalées par un astérisque dans les pages du Site. Sauf avis contraire de votre part, YOSSO SERVICES peut être amené à communiquer les informations vous concernant à des partenaires ou à des industriels a des fins de prospection commerciale.. Conformément à la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerneront lorsque celles-ci seront stoquées par YOSSO_SERVICES (article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978). Vous pouvez l'exercer en adressant un courrier électronique à partir de la rubrique « Contact » du site YOSSO-SERVIVES ou en adressant un courrier à YOSSO SERVICES - ARRAS 3 Treichville.